Les règlements ici sont déterminés par le comité de travail et le conseil d'administration.

Contents

  1. Comités permanents
    1. Comité de travail
      1. Fréquence des réunions
      2. Éligibilité
      3. Outils
    2. Comité d'embauche
    3. ComitéDeProduction
    4. ComitéVieAssociative
    5. ComitéCommunicationPublicité
    6. ComitéSysAdmin
    7. ComitéEmbauche
    8. ComitéFinancement/R&D
    9. Conseil d'administration
      1. Outils
    10. Membres de Koumbit
  2. Comités ad-hoc
  3. Dispositions générales
    1. Siège social
    2. Rémunération
      1. Pigistes & contractuels
      2. Rémunération du travail de vente
      3. Rémunération du travail de coordination RT
      4. Allocations salariales
    3. Contrats
      1. Contenu
      2. Signataires
      3. Paiement des contrats
      4. Paiement des devis et estimations
      5. Commission
      6. Tarifs
      7. Frais de retard
      8. Clients
    4. Chèques et traites
      1. Signataires de chèques et traites
        1. Contrats
          1. Signataires principaux
          2. Autres signataires
      2. Chèques
      3. Carte de crédit
      4. Carte de débit
      5. Accès D
    5. Dépenses
      1. Dépenses courantes approuvées
    6. Logo
    7. Organisation interne
  4. Exceptions
    1. Accès aux outils internes

Comités permanents Edit

Les ComitésPermanents prennent des décisions, accomplissent des tâches régulières (e.g. le comité finance, signe des chèques, balance les comptes à chaque semaine)

Caractéristiques à déterminer lors de la création de comités

(ref)

Comité de travail Edit

Voir aussi ComitéDeTravail.

Fréquence des réunions Edit

Le comité de travail se réunit une fois par mois préférablement les premiers mardis du mois.

Éligibilité Edit

(ref)

Outils Edit

Les demandes d'exception d'accès aux outils internes et les demandes d'exeption pour devenir membre du comité de travail sont traités à huis-clos (sans la personne faisant la demande d'exception).

La prise de notes lors d'un huis-clos se fait sans mentionner les noms des intervenants. (ref)

Comité d'embauche Edit

Voir aussi ComitéEmbauche.

(ref)

Les membres du comité d'embauche sont :

Ce comité fera l'objet d'une évaluation au cours du mois décembre 2006

ComitéDeProduction Edit

Voir ComitéDeProduction.

ComitéVieAssociative Edit

Voir ComitéVieAssociative.

ComitéCommunicationPublicité Edit

Voir ComitéCommunicationPublicité.

ComitéSysAdmin Edit

Voir ComitéSysAdmin.

ComitéEmbauche Edit

Voir ComitéEmbauche.

ComitéFinancement/R&D Edit

Voir ComitéFinancement.

Conseil d'administration Edit

Outils Edit

Membres de Koumbit Edit

  1. Cotisation annuelle de 5$ pour les membres individuels, 25$ pour les personnes morales, non-remboursable. On leur donne un reçu.

  2. Application avec formulaire web ou papier où l'on approuve les PrincipesFondateurs, et on émet une justification. Les membres doivent avoir une mission sociale, et c'est à la discrétion du Conseild'Administration.

  3. Les clients hébergement ne sont pas nécessairement membres, mais peuvent l'être. Tous les clients ne devraient pas être membre, par souci de cohésion politique au sein de l'organisme.

  4. Pour devenir membre du ComitéDeTravail, on doit tout d'abord être membres de Koumbit. Être membre donne le droit de venir à l'assemblée générale.

(ref)

Comités ad-hoc Edit

Les ComitésAdHoc règlent un problème particulier, au besoin, une fois (e.g. un comité pour l'AG, ComitéStratégieDrupal).

(ref)

Dispositions générales Edit

Siège social Edit

Le siège social de Koumbit est présentement le 569 rue Gounod. (ref)

Le courrier arrive généralement 8655 St-Denis (ref) quoique le tout est encore en transition (voir ChangementdAdresse).

Rémunération Edit

On comptabilise nos heures même si on est pas encore payés. (ref)

On ne punche plus les congés fériés, afin de simplifier le traitement de la paye. (ref)

Un employé permanent ne doit pas accumuler une balance d'heures sous-plémentaires de plus d'un dixième de sa permanence ("une demie journée", par exemple ~4h sur une semaine de ~40h). Dans le cas contraire, il ne sera rémunéré que pour ses heures effectuées ("réelles") jusqu'à ce que la situation soit rétablie. Un travailleur dans cette situation peut demander à modifier son horaire pour avoir moins d'heures, mais cela doit passer par le ComitéDeTravail. (ref)

Indexer annuellement les salaires ainsi que le coût de nos services selon des barèmes tels que l'indice des prix à la consommation (http://www.statcan.ca/francais/Subjects/Cpi/cpi-en_f.htm), lors de la journée de réflexion annuelle. Les coûts des services seront indexés par tranches de 1$ arrondis au dollar supérieur. Les salaires seront indexés par tranche de 50 cents arrondis au 50 cents supérieur. (ref)

Pigistes & contractuels Edit

Un pigiste pour Koumbit à droit au même salaire qu'un travailleur membre du CT. Pour être pigiste pour Koumbit le travailleur doit être MembreDeKoumbit, sans obligation d'être membre du comité travail CT. (ref)

Les contrats sont distribués à des sous-contractants dans que nous sommes en structure d'OSBL, puisque la coop de travail n'existe pas. L'OSBL n'a donc pas d'employé pour l'instant, pour alléger le travail. (ref)

Rémunération du travail de vente Edit

Il y a un consensus sur la question de charger le devis sur le temps du contrat, et de mettre le temps de travail sur les devis des contrats perdus dans le rôle de vente.

( ref)

Rémunération du travail de coordination RT Edit

Une partie du budget supplémentaire (nouvellement alloué à la coordination dans le dernier budget(2006)) qu'on alloue à un shift RT quotidien, de 30 minutes matin, 30 minutes soir, jusqu'à concurrence de 5h/sem si le budget le permet. La personne doit aussi superviser les shifts RT.

(MeetingsDeCoordination/2006-11-28#head-rt-non-fonctionnel ref)

Allocations salariales Edit

Les allocations salariales sont documentées dans un document séparé, la page AllocationDesSalaires. -- TheAnarcat 2007-04-17 13:14:20 EST

Contrats Edit

Contenu Edit

Il faut que les contrats aient une date limite et que des frais d'intérêts soient prévus si les paiements sont en retards. (ref)

Signataires Edit

Voir plus bas, signataires de chèques et traites.

Paiement des contrats Edit

On paie les gens sur facturation, quand on est forcé de prioriser: on favorise le paiement sur réception d'argent du client. Koumbit évaluera au cas par cas les exceptions en favorisant l'équité entre les travailleurs.

Koumbit permet les deux mécanismes suivants pour redistribuer les revenus des contrats aux travailleurs. L'équipe de travail d'un contrat donné est libre de choisir le mécanisme avant le paiement.

Deux cas-types de ces mécanismes:

(ref)

On ne verse pas d'argent sans qu'une facture ait été émise à la comptabilité.

ET

Pour qu'un chèque soit émis à la réunion du mardi, la facture doit avoir été envoyée 24 heures avant le début de la réunion.

(ref)

Paiement des devis et estimations Edit

Les temps d'évaluation et de rédaction de devis est ajouté au temps des contrats que l'on réussi à obtenir. Le temps passé sur la rédaction des devis que l'on obtient pas est assigné au rôle de Vente. (ref)

Commission Edit

Koumbit prélève 30% du coût total des contrats entrant dans Koumbit. Le montant restant va à l'équipe de travail. 10% du montant du contrat peut être redonné en comission à la personne qui amène un nouveau client dans Koumbit, jusqu'à concurrence de 200$. Ce montant est prélevé sur le montant total du contrat, et donc avant le 30%. (ref)

Tarifs Edit

Tous les devis et factures émis par Koumbit doivent être rédigés en incluant la somme réelle des heures estimées et les taux officiels en cours chez Koumbit. Un rabais peut être accordé à un client, mais dans ce cas le rabais est clairement indiqué sur le devis ou la facture. (ref)

Prix indicatif pour les jobs de consultation: 50$/heure, 35$ pour travailleur, 15$ pour koumbit. Ceci varie évidemment de contrat à contrat. (ref)

Des frais de contingences de 10% doivent être ajoutées aux contrats. (ref)

Frais de retard Edit

On se réserve le droit de charger des intérêts de 1%/mois de retard aux clients. On défini le "retard" comme étant par rapport à la "date due" de facture, qui est en général 30 jours après l'émission de la facture. Ça s'applique seulement aux prochains client et il faut écrire que l'on se réserve le droit de charger des intérêts.

Il faut voir quand ça vaut vraiment la peine de charger ces intérêts, et charger au cas par cas.

Raisonnement: si on a éventuellement une marge de crédit, les retards vont nous coûter de l'argent, et koumbit ne devrait pas assumer ces frais. Desjardins a des taux d'intérêts variant entre 6 et 11% pour les marges de crédit, ce qui revient à 0.49% à 0.94%/mois. En chargeant 1%, on reste au dessus et on couvre nos frais. 1%/mois = 12.68%/année.

(ref)

Clients Edit

Le groupe s'entend sur le fait qu'avoir un seul (gros) client n'est pas une "bonne chose" et qu'il est beaucoup mieux d'avoir plusieurs sources de revenus. (ref)

Chèques et traites Edit

Signataires de chèques et traites Edit

Un signataire de chèques et traites est un membre du ComitéDeTravail nommé à cette fin et qui a signé et complété trois contrats pour Koumbit. Un signataire de chèques et traites doit porter un intérêt envers la comptabilité de Koumbit.

Contrats Edit

Définition de signataire principal: Un signataire principal est un membre travailleur qui a signé et complété trois contrats pour Koumbit. Trois signataires principaux ont été nommés: Omar, Stéphane et Antoine.

Signature d'un contrat: Un contrat engageant Koumbit doit être signé par deux membres travailleurs dont au moins un signataire principal. Les signataires prennent la responsabilité de veiller à la bonne marche du contrat, à réputation et aux intérêts de Koumbit.

(ref)

Signataires principaux Edit

Autres signataires Edit

Chèques Edit

Les personnes suivantes sont désignées comme signataires des chèques, billets et autres effets bancaires de la corporation:

(ref, amendement)

Un chèque n'est pas émis tant qu'une facture n'a pas été entrée dans la comptabilité. Pour qu'un chèque soit émis à la réunion du mardi, la facture doit avoir été envoyée 24 heures avant le début de la réunion. (ref)

Carte de crédit Edit

Les personnes suivantes peuvent utiliser la carte de crédit:

Carte de débit Edit

Les personnes suivantes ont en leur possession une carte de débit personnelle au nom de la corporation:

(ref)

Accès D Edit

Vu les frais actuellement encourus en paiement par chèque, allons nous inscrire à AccèsD. Seul le comptable aura le code d'accès et une limite devra être mise en place (5000$) pour le compte.

Une trace papier devra être conservé pour toutes les transactions.

(ref)

Dépenses Edit

Dépenses courantes approuvées Edit

Ne pas oublier de mettre à jour les pages de Rôles quand les chiffres ci-bas sont modifiés.

Le BudgetAnnuel/2006-2007 a été approuvé (révision 1922 du budget) et avec l'ajout de 250$ en communications graphiques. (ref)

Le logo officiel de Koumbit est la fourmi, tel que conçu par MyriamBelley (ref). Le logo doit être utilisé conformément aux normes graphiques en vigueur.

Organisation interne Edit

On décide d'utiliser une seule source d'information pour partager documents et textes, de préférence le wiki. (ref)

Adopter le site membres.koumbit.org comme site officiel des membres de Koumbit. (MeetingsDeRéflexion/2007-12-04)

Les réunions de Koumbit et des sous-comités sont ouvertes aux non-membres. l'observateur doit se présenter en début de réunion. (MeetingsDeRéflexion/2007-12-04)

La participation à distance aux réunions ne doit être utilisée que dans des situations exceptionnelles (convalescence, voyage, etc.) (MeetingsDeRéflexion/2008-01-08)

Exceptions Edit

Accès aux outils internes Edit

(ref).

Les demandes d'exception d'accès aux outils internes et les demandes d'exeption pour devenir membre du comité de travail sont traités à huis-clos (sans la personne faisant la demande d'exception).

La prise de notes lors d'un huis-clos se fait sans mentionner les noms des intervenants.

None: RèglementsInternes (last edited 2008-03-26 13:42:50 EST by SamuelVanhove)